Déposée le 5 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FABRIQUE DE DOUCEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FABRIQUE DE DOUCEURS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FABRIQUE DE DOUCEURS domicilié(e) 25 CHEMIN DES PETITES ABYMES,97110 POINTE-A-PITRE - 97110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 854 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS CORNELIE domicilié(e) 18 RUE DU LUNAIN,75014 PARIS - 75014 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FABRIQUE DE DOUCEURS SARL - 25 CHEMIN DES PETITES ABYMES,97110 POINTE-A-PITRE - 97110 - France - SIREN 487854168
REGIS CORNELIE - 18 RUE DU LUNAIN,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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